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© Photographies

Les photos du catalogue 2008 ont été réalisées avec l'aimable autorisation de Sybille et Dorick De Brosses, au Château de Saint Trys à Anse (69 - Beaujolais)

Conditions générales de vente pour les ventes aux particuliers dans le cadre de notre EBOUTIQUE

Article 1 – Champ d'application

Les présentes conditions générales de vente s'appliquent à toutes commandes passées sur le site internet www.camillebertrand.fr, rubrique EBOUTIQUE.

Article 2 – Offre et disponibilité des produits

Les offres proposées sont limitées dans le temps, et également en termes de quantité.

Les offres formulées dans le cadre de cette partie EBOUTIQUE de notre site ne portent pas sur l’ensemble de la collection, mais sur une sélection d’articles, proposées dans le cadre d’un calendrier déterminé.

Elles sont donc proposés à la vente dans la limite des stocks disponibles et jusqu’au terme de leur validité, expressément indiqué.Les taux de promotion sont de date à date ; la référence pour l’application du taux de remise est la date de la commande et du règlement par carte bleue à travers notre site.

Aucune remise promotionnelle ne pourra être consentie au delà de la date indiquée.

Article 3 – Zone géographique des ces offres

La zone géographique de notre commercialisation EBOUTIQUE est la France Métropolitaine, outre la CORSE ; en revanche, il n’est pas possible de prendre des commandes pour les DOM.

Article 4 – Produits & Qualité

4-1/ Sans préjudice des dispositions à prendre vis-à-vis du transporteur, les réclamations sur les vices apparents ou sur la non-conformité du produit livré au produit commandé ou au bordereau d’expédition, ainsi que la décision de retourner le produit, doivent être formulées par télécopie, mail ou par courrier dans les sept jours ouvrés à compter de la réception des produits.

Le client devra impérativement avertir préalablement la société CAMILLE BERTRAND de sa décision de retourner le produit.

4-2/ En toute hypothèse, il est rappelé que les meubles diffusés sous la marque CAMILLE BERTRAND ont volontairement un aspect vieilli, tant dans leur fabrication que dans leur patine.Par ailleurs, leur apparence finale peut varier d’un meuble à l’autre, quand bien même il s’agirait d’une même référence et d’une même couleur, ce qui en fait un meuble unique ; de la même façon, les couleurs et les patines étant réalisées de manière artisanale, il ne peut être donné aucune garantie sur une similitude parfaite de couleur et de texture d’une livraison à l’autre, ainsi que sur les dimensions qui peuvent subir de légère variation ne pouvant excéder 5% ; aucun retour ne pourra avoir lieu pour un motif de ce type.

Il est précisé que les meubles en finition « patine naturelle » ont volontairement une finition de type « antiquaire », à l’aide de cires, et n’ont aucun vernis protecteur.

Enfin la société CAMILLE&T précise qu'elle ne pourra être en aucune façon tenue pour responsable de " crack " dans le bois, qui sont la marque d'un meuble en bois massif qui vit, en particulier lorsque celui-ci aura subi des différences importantes de température, ou aura été mis soit prés d'une source de température très froide, soit à l'inverse d'une source élevée de température; il est ainsi totalement déconseillé de placer les meubles CAMILLE BERTRAND à proximité immédiate d'une cheminée, ou d'un radiateur.

4-3/ Les photos et textes illustrant les articles ne sont donnés qu’à titres indicatifs et ne rentrent pas dans le champ contractuel. Dés lors, et pour le cas ou les textes ou photos comporteraient une erreur matérielle , la responsabilité de la société CAMILLE&T ne saurait être engagée.

Article 5 – Commandes

Le bon de commande comprend les mentions relatives à la désignation de l’article, sa couleur, le prix hors taxes, le montant de la tva, le montant des frais de livraison, et le montant TTC livraison comprise.

Il vous appartient de vérifier le détail de la commande ; en cas d’erreur qui serait imputable au fonctionnement technique de notre site internet, il sera possible de corriger l’erreur survenue sur demande par mail de votre part.

Le paiement par carte bleue vaut acceptation définitive de la commande.

La commande vous sera confirmée par mail en provenance directe de notre site.

Article 6 – Prix

Tous les prix indiqués sur le site sont en euros TTC (dont TVA 19,6% en France), hors frais de transport. L’intégration des frais de transport intervient lorsque vous remplissez le bon de commande.Le prix, et le taux promotionnel garanti à l'acheteur est celui affiché sur le Site au moment de l'achat.

Article 7 – Paiement et sécurité

Vous pouvez effectuer le règlement avec l'une des cartes bancaires suivantes : VISA, ou Mastercard.

Le paiement de votre commande s'effectue de manière sécurisée par le biais du site CYBERMUT, système de paiement carte bleue du CREDIT MUTUEL.

Pour ce type de vente FLASH présente sur notre EBOUTIQUE CAMILLE BERTRAND, le paiement est comptant par carte bleue, via notre site, ou à distance par téléphone.

Aucun paiement par chèque pour ce type de vente ne sera accepté.

Vos données personnelles sont cryptées et sécurisées durant la transmission, empêchant tout accès à des tiers non autorisés.

Article 8 – Livraison

1/ Le coût de la prestation de transport et de livraison s'ajoute au montant des articles de votre commande.

2/ Vous pouvez choisir entre 3 modes de transport :
  • Enlèvement par vos soins à notre dépôt de Saint Remy de Provence (dans ce cas, cochez l’option « enlèvement » et aucun frais de transport ne sera appliqué).
  • Livraison transporteur meubles, SERVICE SIMPLE : transport du meuble jusque devant votre domicile; le chauffeur n'a pas pour mission de livrer et de déballer le meuble à l'intérieur de votre domicile; mode plus économique. Votre bon de commande inclura les frais de transport sur la base de ce service.
  • Transport et livraison par transporteur spécialisé SERVICE PLUS : Pour cette modalité de transport spécifique, vous devrez nous adresser au préalable, avant de valider votre commande sur notre site, une demande de cotation spécifique à ce service.
Les Plus de notre transporteur spécialisé :
  • Véhicules capitonnés et deux personnes qualifiées,
  • Livraison à l'intérieur de votre domicile et déballage
  • Récupération des emballages après avoir déballé le produit à votre domicile.
A partir de l'enlèvement de votre colis en nos locaux, les délais de livraison vont de 8 à 18 jours suivant le planning de livraison du transporteur.

3/ Nous vous préviendrons de la livraison par e-mail, et vous renseignerons sur les références de votre colis et du transporteur que nous aurons retenu.

Pour les meubles volumineux, notre prestataire transporteur vous contactera pour convenir d’une date de livraison.

En cas de difficulté particulière d'accès, nous vous remercions de nous le signaler afin que nous puissions répercuter l'information au transporteur.Tout surcoût lié à une difficulté particulière de livraison sera facturé en complément au client.

4/ Attention si vous constatez au déballage un problème, il convient de le mentionner impérativement sur le bon de livraison, et de confirmer les réserves prises par lrar dans les 24 heures auprès du transporteur.

A défaut, la responsabilité du transporteur ne pourrait être engagée.

Par ailleurs, et en l'absence du respect de ce processus, nous ne pourrons en aucun cas vous assister pour résoudre ce sinistre transport.

Article 9 – Force majeure

Sont considérés comme cas de force majeure, tout événement imprévisible et irrésistible, et notamment sans que cette liste soit exhaustive,les grèves totales ou partielles, internes ou externes à l'entreprise, grève des moyens de transport à l’international ou en France, pour quelque raison que ce soit, restrictions gouvernementales ou légales, pannes d'ordinateur, blocage des télécommunications y compris des réseaux et notamment Internet., dysfonctionnement de notre site internet pour des raisons extérieures tenant à notre prestataire, arrêt d’activité imprévu de l’un de nos fournisseurs, etc.

La survenance d'un cas de force majeure suspendra, dans un premier temps, de plein droit, l'exécution de la commande, sans que la responsabilité de la société CAMILLE&T ne puisse être recherchée, pour un délai ne pouvant exercer quatre mois, après la date de livraison annoncée.Dans l’hypothèse ou l’execution de la commande s’avérerait irrémédiablement compromise au delà de ce délai, la société CAMILLE&T proposera au client, soit un produit similaire de remplacement, soit en cas de refus de ce produit, l’annulation de la commande.

Article 10 – Réception et réclamations

En vertu des dispositions des articles L.121-20 et du code de la Consommation, Vous disposez d’un droit de rétractation pendant un délai de 7 jours, à partir de la date de sa réception à votre domicile.

Pour ce faire, nous vous demandons de nous en avertir préalablement par un message mail, en nous précisant votre intention de nous retourner un produit, et les raisons de ce retour.

Nous vous rembourserons l’intégralité de votre achat, frais de livraison facturés inclus.

Les frais de retour du produit restent néanmoins intégralement à votre charge.

Le produit doit nous être retourné dans son état d'origine et son emballage, accompagné d'une copie de la facture d'achat. Les articles retournés incomplets,non emballés,endommagés, ou encore tachés ne seront pas repris, et aucun remboursement ne pourra alors avoir lieu.

Article 11 - Informatique et Libertés

Les informations qui vous sont demandées sont nécessaires au traitement de votre commande et ne pourront en aucun cas être communiquées à des tiers sans votre autorisation préalable.

Conformément à la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée par la loi du 6 août 2004, le client dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données personnelles le concernant. Pour exercer ce droit, vous devez nous envoyer un e-mail à eboutique@camillebertrand.fr. Si vous ne souhaitez plus recevoir nos newsletters, vous devez nous envoyer un mail à cet effet, à .

Article 12 – Propriété Intellectuelle

Tous les éléments du site sont la propriété intellectuelle exclusive de la société CAMILLE BERTRAND. Personne n'est autorisé à reproduire, exploiter, diffuser ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments constitutifs du site, notamment visuels, sans en avoir obtenu préalablement l'autorisation écrite et expresse.

Par ailleurs, la société CAMILLE BERTRAND a également protégé son concept de vente : « plus vous achetez tôt, moins vous payez cher ».

Article 13 – Coordonnées de la société

SARL CAMILLE & T
8 Avenue Frederic MISTRAL
13 210 SAINT REMY DE PROVENCE
Mail :
Téléphone : 04 78 95 49 48

Article 14 – Loi applicable et juridiction compétente

La loi applicable est la Loi Française, quelle que soit la Nationalité du client ; par ailleurs, et en cas de litige, la société CAMILLE BERTRAND attribue compétence au Tribunal de Commerce de Lyon en cas de litige avec un professionnel de la décoration qui aurait commandé directement via le site EBOUTIQUE, ou au Tribunal d’Instance de Lyon en cas de litige avec un particulier ayant la qualité de « consommateur ».